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Il y a 14 fiches référencées sur le thème Textes juridiques

Alerte et organisation des secours

Source : Institut des Risques Majeurs de Grenoble (IRMA)

Accès aux principaux textes réglementaires

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Catégorie : Réglemention relative aux risques naturels | Textes juridiques | Réglementation générale

Assurance : Indemnisation / régime CAT-NAT

Source : Institut des Risques Majeurs de Grenoble (IRMA)

Code des assurances :

  • Règles relatives aux assurances de dommages non maritimes
  • L'assurance des risques de catastrophes naturelles

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Catégorie : Réglemention relative aux risques naturels | Textes juridiques | Réglementation générale

Banque de données sur les incendies de forêt en région Méditerranéenne en France (BD Prométhée)

Source : Prométhée

Prométhée est une base de données sur les incendies de forêts de la région méditerranéenne. Conçue et lancée en 1973, cette opération couvre 15 départements du Sud-Est.

Les incendies sont identifiés (c'est à dire créés dans la base de données) tous les jours par les sapeurs-pompiers. Les feux de forêts mais aussi les autres feux de l'espace rural et périurbain sont concernés par cette identification.

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Catégorie : Réglemention relative aux risques naturels | Textes juridiques | Réglementation générale

Prévention risque sismique

Source : IRMA Grenoble

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Catégorie : Réglemention relative aux risques naturels | Textes juridiques | Réglementation spécifique

Réglementation locale sur le débroussaillement et l'emploi du feu - Préfecture de l'Hérault

Source : Préfecture Hérault

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Catégorie : Réglemention relative aux risques naturels | Textes juridiques | Réglementation spécifique

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